Les Brevets

Le radier HydreManche® a fait l’objet de plusieurs demandes de brevets en France et à l’international et d’un dépôt de marque dont HydreManche® SAS est titulaire :

• Marque française « HydreManche » / N° 4029276.
• Demande de brevet français: titre « STRUCTURE PORTEUSE DE TRANSPORT ET D’INSTALLATION IN SITU DE MODULES DE CAPTAGE D’ENERGIE MARINE » N° 1873542 dépôt le 20 décembre 2018, publiée le 26 juin 2020 (BOPI N° 3090753).
• Demande de brevet français: titre « STRUCTURE PORTEUSE D’INSTALLATION DE MODULES DE CAPTAGE D’ENERGIE EOLIENNE », N° 2003399, dépôt le 06 avril 2020 (BOPI n°3108953).
• Demande de brevet international (PCT) / Radier hydrolien, N° IB 2020/055964, dépôt le 24 juin 2020. Publication le 30 décembre 2021 WOPI/PCT (WO 260415).
• Demande de brevet international (PCT) / Radier éolien, N° IB 2021/052731, dépôt le 01 janvier 2021. Publication le 14 octobre 2021 WOPI/PCT (WO 2021/205293 A1).
• Un Certificat d’Utilité intitulé « Installation de transformation de l’énergie cinétique d’un fluide en énergie électrique » a été déposé le 27 décembre 2002 et publié le 03 décembre 2004 sous le N° 02 16824.